Conditions techniques de livraison
Version : octobre 2026
Les présentes conditions techniques s'appliquent à toutes les pièces que nous fabriquons, sauf indication contraire du plan, de la spécification ou de l'accusé de réception de commande. Elles complètent nos conditions générales.
1. Plans et données
Nous fabriquons selon le dernier plan approuvé (PDF), accompagné des modèles 3D (STEP) ou des fichiers DXF lorsqu'ils sont fournis. En cas de divergence entre plan et modèle, le plan prévaut. Toute modification nécessite un nouvel indice de plan ou une approbation écrite.
2. Tolérances générales
Lorsque le plan n'indique aucune tolérance, les règles suivantes s'appliquent :
- Éléments usinés : ISO 2768-mK
- Structures soudées : ISO 13920 classe B (dimensions linéaires et angles) et classe F (rectitude, planéité, parallélisme)
- Ajustements : selon le plan, conformément à l'ISO 286
3. Matières et certificats
Les matières sont fournies dans la nuance indiquée sur le plan. Des certificats de réception EN 10204 3.1 sont fournis avec chaque commande. Les certificats EN 10204 3.2 et l'inspection tierce sont disponibles sur demande, moyennant supplément. Des nuances équivalentes ne peuvent être utilisées qu'avec l'accord du client.
4. Soudage
Le soudage est réalisé par des soudeurs qualifiés selon l'EN ISO 9606-1, sous une coordination en soudage conforme à l'EN ISO 14731 et un système qualité ISO 3834-2. Les composants de structure sont exécutés selon l'EN 1090-2 dans la classe d'exécution indiquée sur le plan, jusqu'à EXC3. Si aucune classe d'exécution n'est indiquée, nous la demanderons avant chiffrage. La qualité des soudures est évaluée selon l'ISO 5817 classe C, sauf spécification contraire.
5. Contrôles et essais
Toutes les soudures font l'objet d'un contrôle visuel (VT). Le contrôle dimensionnel est réalisé par rapport au plan. Les contrôles non destructifs complémentaires (PT, MT, UT), les rapports d'inspection de premier article, les rapports de mesure et la présence du client ou d'un tiers sont réalisés lorsqu'ils sont convenus dans la commande.
6. Traitement de surface
Sauf spécification contraire, les pièces sont livrées ébavurées, arêtes vives cassées. Lorsqu'une peinture est commandée, les surfaces sont grenaillées au degré Sa 2½ (ISO 8501-1) et revêtues selon le système et l'épaisseur de film sec spécifiés (ISO 12944). La galvanisation à chaud est réalisée selon l'EN ISO 1461. Les surfaces usinées, filetages et alésages sont protégés par une huile anticorrosion ou un masquage, sauf spécification contraire.
7. Marquage et traçabilité
Les pièces ou colis sont marqués avec la référence de la pièce et le numéro de commande. La traçabilité du numéro de coulée est assurée de la réception matière jusqu'à la pièce finie ; un marquage individuel des pièces est appliqué lorsque le plan le spécifie.
8. Emballage
Les pièces sont emballées pour le transport routier sur palettes, racks ou en caisses bois selon le cas. Un emballage maritime, une conservation spéciale et un étiquetage spécifique au client sont fournis sur accord.
9. Documentation
La documentation standard comprend le bon de livraison, la facture et les certificats EN 10204 3.1. D'autres documents, tels que rapports dimensionnels, rapports de CND, DMOS/QMOS, certificats de soudeurs, rapports de revêtement et déclaration des performances avec marquage CE, sont fournis sur accord.
10. Écarts
Tout écart par rapport au plan ou aux présentes conditions nécessite l'approbation écrite du client avant livraison.